Stock-options et actions gratuites : soyez bien conseillé
Votre entreprise vous fait bénéficier de stock-options. Il s'agit d'instruments relativement complexes à manier sur le plan fiscal et patrimonial, qui nécessitent de prendre conseil auprès de spécialistes si vous voulez optimiser le profit qu'il est possible d'en retirer et éviter certaines déconvenues qui peuvent être vous être coûteuses. Avec la Banque Transatlantique, vous élaborerez une stratégie de levée de vos options et de vente des titres acquis exploitant toutes les possibilités qu'offrent ces instruments financiers et qui sera vraiment conforme à vos intérêts, l'ensemble des éléments à prendre en compte étant intégrés dans la réflexion :
les diffférentes modalités de levée des options, propres à votre entreprise : levée avec ou sans financement, périodes d'interdiction de levée, contraintes de détention de tout ou partie des titres levés ;
le marché du titre de votre entreprise (grande valeur très liquide, valeur moyenne cotée dans un marché étroit, action non cotée), et celui de la devise de cotation qui détermine l'existence d'un éventuel risque de change ;
la fiscalité, assez complexe puisqu'elle dépend, pour les résidents fiscaux de France, de la date d'attribution des options, de la date à laquelle les titres sont vendus et éventuellement, pour les options attribuées depuis le 27 avril 2000, de la date d'exercice (levée) des options ; complexité qui augmente parfois avec les difficultés liées à une éventuelle mobilité internationale ;
les possibilités de protéger la plus-value en cas de baisse du cours, avant même d'être en mesure d'exercer les options ou lorsque la vente n'est pas optimale fiscalement, et de dégager, sous certaines conditions, une plus-value sur des options n'en offrant pas par elles-mêmes ;
votre contexte patrimonial personnel : situation familiale et régime matrimonial, patrimoine déjà constitué, objectifs de transmission, situation au regard de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur la fortune.
Dès l'attribution de vos options ou actions gratuites, et non pas seulement lorsque vous constatez une plus-value potentielle ou lorsque vos options deviennent exerçables ou que vos actions gratuites vous sont définitivement acquises, vous devez intégrer ces actifs à votre problématique patrimoniale. En effet, attendre la fin de la période d'indisponibilité fiscale (stock-options) ou de la période de conservation des titres (actions gratuites) vous ferait courir des risques inutiles et nuirait à l'élaboration d'une stratégie patrimoniale optimisée.
Pour vous aider à résoudre ces problèmes, la Banque Transatlantique dispose d'un important département dédié aux détenteurs de stock-options et d'actions gratuites, qui vous permet d'accéder à des conseillers spécialisés sur ces sujets, aptes à vous conseiller au mieux de vos intérêts et à mettre en œuvre les stratégies retenues.
Pour tout renseignement, prenez contact avec notre département Développement Clientèle - infomi@banquetransatlantique.com, qui vous orientera vers le bon interlocuteur en fonction de ce que vous rechercherez. |
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