Plans d’Actionnariat Managers

Une gestion personnalisée des titres issus de votre plan d’actionnariat salarié

La complexité des gains issus de « Plans d’Actionnariat Managers » nécessite un accompagnement juridique et fiscal dédié afin d’optimiser votre stratégie patrimoniale. Nous vous proposons de découvrir notre service d’accompagnement personnalisé.

Un accompagnement spécifique à chaque étape

En amont d’une opération (levée, vente, encaissement de dividendes) : une étude d’impact fiscal (portage de titres), financière (intérêt d’un financement de levée) et patrimoniale (donation) est réalisée au regard de votre situation personnelle et des conditions de marché (actions et/ou change).

Lors de sa réalisation : un suivi attentif de l’opération est effectué jusqu’à son dénouement.

Une fois l’opération terminée : une assistance personnalisée vous est proposée lors de la déclaration de revenus, de la constitution et la gestion d’une provision en vue de l’acquittement de l’impôt.

Une réflexion sur le réinvestissement des gains nets est menée avec votre banquier en fonction de :

  • Vos projets (épargne, investissement, immobilier, transmission de patrimoine, protection du conjoint, préparation de la retraite),
  • Votre situation patrimoniale et fiscale, des contraintes règlementaires en vigueur,
  • Des prochaines échéances de plans et de la structure actuelle de ses actifs financiers.

Une gestion dédiée à l’Actionnariat Managers

L’équipe Actionnariat Managers prend en charge l’intégration des titres issus des plans de stock-options, l’attribution gratuite d’actions, de BSA ou de BSPCE. La gestion « identifiée » de ces titres permet un suivi plus précis des positions et de la fiscalité.

Des outils performants et adaptés

Notre site sécurisé www.transatplan.com permet notamment la consultation des positions par plan et par date d’acquisition, d’initier des opérations, d’en suivre l’exécution et d’échanger de manière sécurisée avec votre Banquier Privé.

Des documents fiscaux spécifiques lors de la cession des titres

Afin de gagner en sérénité dans la déclaration des gains, vous recevez dans l’année suivant la cession :

  • Un Imprimé Fiscal Unique (IFU) précisant les éléments liés à la cession : montant des cessions, des plus ou moins-values de cession et les informations exactes concernant les abattements pour durée de détention).
  • Un document d’aide à la déclaration 2042C dédié à la fiscalité spécifique des gains issus de plans d’actionnariat managers : indication des montants de plus-value d’acquisition en € à reporter sur la déclaration fiscale (prise en compte des particularités de la mobilité internationale).