« L'assurance-vie luxembourgeoise peut, selon la situation, être une solution très intéressante. Une analyse patrimoniale et un accompagnement personnalisé restent indispensables pour en évaluer la pertinence. »
Vincent Dugelay, Directeur Investment Solutions, Banque Transatlantique
Une enveloppe d'épargne pour patrimoines complexes
Comme l'assurance-vie française, le contrat luxembourgeois est une enveloppe d'épargne de long terme qui permet des versements libres ou programmés, l’investissement sur différents supports, des rachats partiels ou totaux, ainsi que la désignation de bénéficiaires en cas de décès. Mais il est plus sophistiqué, particulièrement adapté aux patrimoines significatifs et complexes, ainsi qu'à des situations internationales.
Le cadre luxembourgeois répond à une typologie de clients précise, avec des atouts qui lui sont propres.
Trois piliers de sécurité
La sécurité juridique et financière du contrat luxembourgeois repose sur trois piliers essentiels et complémentaires. Ils forment le socle de la protection accordée au souscripteur.
Le troisième pilier marque la différence la plus nette avec le contrat français, où l'assuré occupe le rang de simple créancier.
Un univers d'investissement plus large
Le contrat luxembourgeois ouvre un univers d'investissement plus large que son équivalent français : gestion multidevise, accès au private equity et aux fonds non cotés, à certains produits structurés complexes ainsi qu’à des solutions sur mesure.
Son arsenal de véhicules est complet : fonds internes dédiés, fonds internes collectifs, fonds d'assurance spécialisés, fonds externes et même le fonds euro. Le souscripteur gagne ainsi en flexibilité dans la sélection de ses supports et et peut ainsi reproduire une architecture d’investissement proche d’une gestion de portefeuille directe, ce que ne permet pas l’assurance-vie française.
La portabilité internationale, l'atout maître
La portabilité internationale rend le contrat conforme au droit d'un certain nombre de pays lors d'un changement de résidence fiscale. Le souscripteur qui s'expatrie conserve donc son contrat en cas de changement de résidence fiscale.
Cette portabilité a pour corollaire la neutralité fiscale, c’est-à-dire l'imposition dans le seul pays de résidence fiscale du souscripteur, sans retenue à la source au Luxembourg.
Les points de vigilance
Le registre fiscal est absent dans les critères de pertinence du choix d’un contrat d’assurance-vie luxembourgeoise : aucun avantage fiscal spécifique. Le contrat luxembourgeois se juge sur son architecture, sa sécurité et sa portabilité.
Une analyse patrimoniale et un accompagnement personnalisé demeurent indispensables pour évaluer la pertinence de cette solution et définir le cadre le plus adapté de sa mise en œuvre.
La pertinence d'une enveloppe patrimoniale se mesure à la situation de celui qui la souscrit, jamais à sa réputation.
Sécurité juridique et financière, univers d'investissement large et diversification, portabilité internationale et neutralité fiscale : le contrat luxembourgeois répond à des situations patrimoniales précises. Son intérêt se vérifie au cas par cas, à l'issue d'une analyse patrimoniale complète. Les équipes de la Banque Transatlantique conduisent cette analyse avec vous et définissent le cadre le plus adapté de sa mise en œuvre.
« L'assurance-vie luxembourgeoise offre un univers d'investissement plus large que l'assurance-vie française : la gestion multidevise, l'accès au private equity et aux fonds non cotés, ainsi que des solutions sur mesure. »
Vincent Dugelay, Directeur Investment Solutions, Banque Transatlantique