Opérations signature

Dons d'actions à une fondation ou au Fonds de Dotation Transatlantique

Vous êtes sur le point de céder votre entreprise ou des titres issus de plans d'actions gratuites au profit de projets d'intérêt général ?

Découvrez la signature de la Banque Transatlantique en matière de conseil en philanthropie et actionnariat.

Transcription de la vidéo

Conseil en matière de philanthropie et actionnariat.

Interview de Aurélia de Garsignies, responsable philanthropie et déléguée générale du Fonds de Dotation Transatlantique.

Au sein de la Banque Transatlantique, « je conseille et j'accompagne les dirigeants d'entreprises et cadres dirigeants dans leur démarche philanthropique. »

Vous êtes sur le point de vendre votre entreprise ? Détenteur de titres issus de plans d'actions gratuites que vous voulez céder ?

Vous avez en tête de consacrer une partie de vos revenus ou de votre patrimoine à des projets d'intérêt général ?

Si ces situations vous concernent, c'est le moment idéal d'en discuter ensemble et de maximiser ainsi votre don !

Comment ? Par un accompagnement sur-mesure intégrant toutes les dimensions de l'opération... et ce jusqu'au choix des projets à soutenir !

Pour ce faire, il est important de procéder étape par étape !

1 - Anticiper
Il est préférable de nous contacter suffisamment tôt en amont de la vente de votre entreprise ou de vos titres afin que nous puissions étudier précisément la situation.

2 - Planifier
Selon le montant que vous souhaitez consacrer à votre projet, les implications financières, personnelles, familiales, le calendrier fiscal, ou encore l'évolution du cours des actions, nos experts établissent la stratégie philanthropique optimale !

2 cas de figure peuvent se présenter.

3 - Piloter
Vous avez déjà identifié l'organisme (fondation, association, fonds de dotation) que vous souhaitez soutenir ? Nous pouvons alors piloter le don puis la vente des titres avec la structure bénéficiaire choisie.

4 - Accompagner
Vous n'avez pas d'idée précise de projets que vous souhaiteriez soutenir ?

  • Soit nous avons suffisamment de temps en amont de la vente pour affiner les thématiques et les bénéficiaires puis piloter le don.
  • Soit le délai est trop court et notre fonds de dotation* peut réceptionner votre don de titres puis, en aval de la vente, nos experts vous accompagnent pour choisir les bénéficiaires.

Dans les deux cas, vous maximisez votre don : vendus par un organisme sans but lucratif, vos titres profitent de l'augmentation éventuelle du cours des actions (entre le don de titres et leur vente). Et vous, vous évitez 30% de flat tax qui aurait diminué le montant de votre don final !

L'intérêt de cette opération, menée avec nos experts, est évident dans tous les cas :

  • purge de la plus-value de cession
  • exonération des droits de mutation à titre gratuit
  • réduction d'impôt à hauteur de 66% de la valeur du don sur votre imposition personnelle
La signature de la Banque Transatlantique en matière de philanthropie et actionnariat ?

Elle est unique et permet à votre projet de bénéficier :

  • de notre synergie d'experts en philanthropie, en fiscalité et en cession de titres,
  • d'un accompagnement spécifique en cas de cession d'entreprise,
  • d'une connaissance approfondie des acteurs de l'intérêt général,
  • d'outils fiables d'évaluation des projets bénéficiaires

*Créé en 2012, le Fonds de Dotation Transatlantique (FDT) est le premier fonds de dotation créé par une banque française hébergeant des compartiments dédiés et pérennes pour le compte de philanthropes, particuliers ou entreprises. Ces derniers disposent ainsi d'un fonds à leur nom et co-géré avec le FDT. Libérés des contraintes administratives et comptables liées à la gestion et au fonctionnement d'un organisme à but non lucratif, familles et entreprises peuvent se concentrer pleinement au soutien des causes qui les animent.

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Vous souhaitez en savoir plus sur notre accompagnement ?

Contactez-nous : btcontact@banquetransatlantique.com ou +33 1 56 88 73 76